Normes CSIAS actuelles

Recherche

Search words under length of 4 characters are not processed.
1676 results:
2020_Zeso01_exemple_pratique_droit-de-visite_N-V24.pdf
Le parent qui exerce le droit de visite reçoit-il davantage d'argent lorsque les enfants viennent lui rendre visite ? EXEMPLE PRATIQUE Felix Müller est divorcé et père de deux enfants. Il est bénéficiaire de l’aide sociale. Pour pouvoir exercer son…
2020_Zeso01_exemple_pratique_droit-de-visite_N-V24.pdf
Le parent qui exerce le droit de visite reçoit-il davantage d'argent lorsque les enfants viennent lui rendre visite ? EXEMPLE PRATIQUE Felix Müller est divorcé et père de deux enfants. Il est bénéficiaire de l’aide sociale. Pour pouvoir exercer son…
2024_06_CSIAS_Position_longues-procedures_AI.pdf
Position Longues procédures AI Mesures en faveur de l’intégration professionnelle plus rapide Berne 2024 Table des matières 1. Situation générale .......................................................................................... 3 2.…
2024_06_CSIAS_Position_longues-procedures_AI.pdf
Position Longues procédures AI Mesures en faveur de l’intégration professionnelle plus rapide Berne 2024 Table des matières 1. Situation générale .......................................................................................... 3 2.…
Organigramme_CSIAS_sans_noms.pdf
Organigramme de la CSIAS Assemblée générale Commission Questions juridiques Comité Commission RiP Comité directeur Commission SoSo Commission OE Secrétariat général Études Normes et Conseil Communication Finances / Membres Administration…
Organigramme_CSIAS_sans_noms.pdf
Organigramme de la CSIAS Assemblée générale Commission Questions juridiques Comité Commission RiP Comité directeur Commission SoSo Commission OE Secrétariat général Études Normes et Conseil Communication Finances / Membres Administration…
Le Conseil fédéral envisage de renforcer la prévention de la pauvreté
Lors de sa séance du 19 juin 2024, le Conseil fédéral a pris connaissance du bilan de la Plateforme nationale contre la pauvreté ainsi que des propositions du groupe de pilotage. Il a chargé le Département fédéral de l'intérieur (DFI) d'élaborer un…
Procédures AI: papier de position de la CSIAS
L'examen des demandes de prestations auprès de l'assurance-invalidité (AI) peut prendre beaucoup de temps. La durée de la procédure AI entre le dépôt d'une nouvelle demande et l'octroi d'une rente n'a cessé de s'allonger au cours des dernières…
2024_06_CSIAS_DocumentBase_evolution_des_depenses.pdf
Document de base Prestations d’aide sociale Évolution des dépenses Berne, juin 2024 Sommaire 1. Introduction ................................................................................................... 3 2. Evolution des dépenses dans…
2024_05_CSIAS_Notice_Proprietes_immobiliers_Suisse_et_Etranger.pdf
Notice Principes juridiques Propriétés immobilières en Suisse et à l'étranger Berne 2012 Modifié en 2024 Sommaire 1. Introduction ................................................................................................... 3 2. 2.1.…
Search results 431 until 440 of 1676