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Normes CSIAS révisées : procédure de consultation du 31 octobre 2019 au 23 janvier 2020

Les normes CSIAS ont été révisées et mises à jour ces deux dernières années. Contrairement aux révisions de 2015 et 2016, l’adaptation du contenu n’était cette fois-ci pas prioritaire. Les normes actuelles ont été restructurées en trois catégories : normes, explications et aides pratiques. Les catégories normes et explications ont été formulées dans leur intégralité. Quant aux aides pratiques, elles seront mises à jour régulièrement à l'avenir et retravaillées si nécessaire.

Sous leur nouvelle forme, les normes sont plus conviviales et pratiques, l’objectif étant de les orienter vers une présentation numérique avec la création d’un nouveau site internet. Cependant, il sera toujours possible d'obtenir un dossier imprimé.

Nous nous réjouissons de vous présenter ce corpus réglementaire moderne à partir du 31 octobre prochain avant le lancement de la procédure de consultation auprès des membres. Celle-ci durera jusqu’au 23 janvier 2020. Les documents de la procédure de consultation seront publiés dans l’espace membre du site internet de la CSIAS. Tous les membres seront informés par courriel à la fin octobre. La version française sera publiée une semaine plus tard, le 8 novembre.

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